MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication est :

Guillaume Auguet, en qualité de Président d'APREAL.

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du présent site, notamment :

• textes ;
• photographies ;
• illustrations ;
• logos ;
• graphismes ;
• icônes ;
• vidéos ;
• éléments visuels ;
• logiciels ;
• interfaces ;
• bases de données ;

est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d'APREAL est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

MARQUES

Le nom APREAL, son identité visuelle ainsi que les signes distinctifs associés sont susceptibles d'être protégés au titre du droit des marques.

Toute utilisation non autorisée est interdite.

RESPONSABILITÉ

APREAL met tout en œuvre afin de fournir des informations aussi exactes que possible.

Toutefois, APREAL ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations publiées.

L'utilisation du site s'effectue sous la responsabilité de l'utilisateur.

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers.

APREAL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité d'APREAL.

COOKIES

Les modalités d'utilisation des cookies et autres traceurs sont précisées dans la Politique Cookies d'APREAL.

CONTACT

Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement :

contact@[votredomaine].com

Pour toute demande relative à la protection des données personnelles :

privacy@[votredomaine].com

Pour toute question juridique :

legal@[votredomaine].com

© APREAL – Tous droits réservés.